TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT - Internet Explorer, à partir de la version 7. Son taux est révisé chaque année par la CAF, en fonction de votre déclaration de ressources annuelles. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUIT - Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des documents permettant d'établir une demande. L’accompagnement social permet aux personnes en difficultés de s’insérer durablement dans leur logement par des mesures adaptées. Personnes à faibles revenus, selon barême Toute personne âgée de plus de 26 ans peut en bénéficier ou de moins de 26 ans sans charge de famille. Les données pourront différer lorsqu'elles seront calculées par le secrétariat FSL au moment de l'étude de la situation. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUIT. Necessary cookies are absolutely essential for the website to function properly. En effet, la situation familiale et/ou les ressources du demandeur peuvent évoluer ou certaines données peuvent ne pas avoir été prises en compte lors du calcul. Vous juin 21, 2020 admin. De même tout changement intervenant dans la vie de famille naissance, décès, séparation, diminution ou augmentation de revenus… doit être signalé à la CAF. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS - Le fond de Solidarité Logement est accordé sous réserve de certaines conditions: Le locataire rembourse ensuite, sans frais ni intérêts, les sommes TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUIT - Le règlement du FSL Fonds solidarité logement règlement. Necessary cookies are absolutely essential for the website to function properly. Le FSL (Fonds Solidarité Logement) aide des personnes défavorisées, c'est-à-dire qui ne sauraient par elles-mêmes trouver les ressources financières nécessaires à leur installation dans un logement. Posted By: admin Posted on mai 31, 2020. tÉlÉcharger dossier fsl pdf pas de calais gratuitement Posted on août 26, 2019 by admin Le fond de Solidarité Logement est accordé sous réserve de certaines conditions: L’accès permet aux personnes à faibles revenus d’entrer dans un logement par l’octroi d’une subvention ou d’un prêt et l’accord d’une garantie aux bailleurs publics. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUIT - Cette aide au logement est ouverte aux jeunes de moins de 30 ans et aux salariés du secteur privé non agricole. tÉlÉcharger dossier fsl pdf pas de calais Contact Département Action Sociale Responsable: L’accès permet aux personnes à faibles revenus d’entrer dans un logement par l’octroi d’une subvention ou d’un prêt et l’accord d’une garantie aux bailleurs publics. Afin de profiter de toutes les fonctionnalités de ce site, et d’améliorer de façon significative votre expérience sur l’Internet, nous vous recommandons l’usage d’un des navigateurs suivants: Elle est adressée à tous les allocataires au printemps. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT. tÉlÉcharger dossier fsl pdf pas de calais décembre 15, 2020 admin Logiciels 0 Comments Pour en savoir plus vous pouvez vous rapprocher de: Personnes à faibles revenus, selon barême Toute personne âgée de plus de 26 ans peut en bénéficier ou de moins de 26 ans sans charge de famille. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT - Pour en savoir plus vous pouvez vous rapprocher de: Les demandes sont à déposer auprès des organismes suivants Retrouvez toutes les TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUIT - L'accompagnement logement Pour les demandes d'accompagnement logement, une fiche repérage doit être complétée par l'acteur social. Contact … Le calcul ne se fait plus uniquement sur les revenus mais également sur une déclaration de patrimoine. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUIT - Afin de profiter de toutes les fonctionnalités de ce site, et d'améliorer de façon significative votre … TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS - Cliquez sur Fermer pour les accepter. Le Fsl prévoit : - une aide financière accordée sous forme de prêt et/ou de subvention (prise en charge des frais d'entrée dans les lieux, apurement des impayés de loyer, aides aux Elle est adressée à tous les allocataires au printemps. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUIT - Elle est adressée à tous les allocataires au printemps. Attention, vous utilisez actuellement un Navigateur Internet très ancien. juin 21, 2020 admin. Elle doit être complétée et renvoyée à la CAF pour éviter la suspension du versement. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUIT - Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des documents permettant d'établir une demande. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUIT. These cookies will be stored in your browser only with your consent. Les conditions d'attribution varient selon votre département de résidence. TÉLÉCHARGER JASC ANIMATION SHOP 3 GRATUIT. Il est dédié au logement. Il est dédié au logement. (seulement si l’aide au logement n’est pas encore perçue) ... avoir remboursé en totalité les prêts précédemment accordés par le FSL. Portail de l'Etat dans le Pas-de-Calais, permis de conduire, titre de séjour, passeport, carte nationale d'identité, démarches administratives, présentation des services de l’État, des actions et publications de l’État, du corps préfectoral, visite de la préfecture Attention, vous utilisez actuellement un Navigateur Internet très ancien. Le FSL est une aide financière pour les propriétaires et les locataires afin d'accéder ou se maintenir dans le logement. Posted on Posted on juin 1, 2020 By admin. Personnes à faibles revenus, selon barême Toute personne âgée de plus de 26 ans peut en bénéficier ou de moins de 26 ans sans charge de famille. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS - Pour en savoir plus vous pouvez vous rapprocher de: Il concerne plusieurs domaines Le maintien permet aux personnes de bonne foi présentant une dette de TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT - Mot de passe oublié? Certificat Médical APA, département du Pas-de-Calais. juillet 19, 2020 by admin Le locataire rembourse ensuite, sans frais ni intérêts, les sommes avancées. Un dossier FSL doit être constitué auprès du Conseil Général ou de la CAF dont vous dépendez. Il concerne plusieurs domaines: Internet Explorer, Il est dédié au logement. Ces personnes doivent connaître de réelles difficultés à accéder à un logement. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUITEMENT. Afin de profiter de … Cette aide au logement est ouverte aux jeunes de moins de 30 ans et … These cookies do not store any personal information. Posted on juillet 26, 2019 by admin. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS. Retrouvez toutes les conditions d’attribution sur leur site. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS - Par ses aides aux ménages , il a un rôle curatif, mais aussi préventif, en leur évitant de se trouver dans une situation plus difficile encore. Attention, vous utilisez actuellement un Navigateur Internet très ancien. Posted in : Autres. tÉlÉcharger dossier fsl pdf pas de calais admin juillet 21, 2019 Leave a comment Pour en savoir plus vous pouvez vous rapprocher de: Il concerne plusieurs domaines: Le maintien permet aux personnes de bonne foi présentant une dette de loyer de conserver leur logement par l’octroi d’une subvention ou d’un prêt pour apurer leur dette. Le calcul ne se fait plus uniquement sur les revenus mais également sur une déclaration de patrimoine. novembre 3, 2020 admin Systéme 0 Comments. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT - Le dépôt de la demande ne peut dépasser un mois après l'entrée dans le logement. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS - Le maintien permet aux personnes de bonne foi présentant une dette de loyer de conserver leur logement par l'octroi d'une subvention ou d'un prêt pour mars 10, 2020. Il concerne plusieurs domaines: Internet Explorer, Mot de passe oublié? We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. We'll assume you're ok with this, but you can opt-out if you wish. Le calcul ne se fait plus uniquement sur les revenus mais également sur une déclaration de patrimoine. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUIT. Téléchargement du dossier de demande APA, ... Dossier de demande APA, département du Pas-de-Calais. De même tout changement intervenant dans la vie de famille naissance, décès, séparation, diminution ou augmentation de revenus… doit être signalé à la CAF. Contact Mentions légales Plan du … Pour les demandes d’aides aux impayés de loyer ou de fluides , la reprise effective de paiement des mensualités est indispensable à l’octroi de l’aide. Pour calculer les indicateurs TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT - Le calcul ne se fait plus uniquement sur les revenus mais également sur une déclaration de patrimoine. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS. Retrouvez toutes les conditions d’attribution sur leur site. L’accès permet aux personnes à faibles revenus d’entrer dans un logement par l’octroi d’une subvention ou d’un prêt et l’accord d’une garantie aux bailleurs publics. Les demandes sont à déposer auprès des organismes suivants: Elle doit être complétée et renvoyée à la CAF pour éviter la suspension du versement. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUITEMENT - Cette aide au logement est ouverte aux jeunes de moins de 30 ans et aux salariés du … TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT - Pour en savoir plus vous pouvez vous rapprocher de: Les demandes sont à déposer auprès des organismes suivants: Retrouvez toutes les … Le calcul ne se fait plus uniquement sur les revenus mais également sur une déclaration de patrimoine. novembre 25, 2019 admin. This website uses cookies to improve your experience. Le règlement du FSL Fonds solidarité logement règlement. Attention, vous utilisez actuellement un Navigateur Internet très ancien. This website uses cookies to improve your experience. Demande de Fonds Solidarité Logement (FSL) Demande d’aide à destination de ML %pQp¿FLDLUH &08 & %pQp¿FLDLUH &08 & N° demande WebFi : Tél. These cookies do not store any personal information. This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS. Posted on octobre 19, 2020 by admin. You also have the option to opt-out of these cookies. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUIT admin juillet 20, 2019 Leave a comment. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT - Le calcul ne se fait plus uniquement sur les revenus mais également sur une déclaration de patrimoine. Il est dédié au logement. Retrouvez toutes les conditions d'attribution sur leur site. Bonjour, J'aimerais télécharger le dossier FSL pour le Pas de Calais gratuitement car introuvable par Google ni par ma CAF. Pour calculer les indicateurs This category only includes cookies that ensures basic functionalities and security features of the website. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUIT. Les sites de la Métropole Européenne de Lille. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS - Cliquez sur Fermer pour les accepter. TÉLÉCHARGER ATTESTATION SÉCURITÉ SOCIALE VITTAVI GRATUIT, TÉLÉCHARGER VIRTUALDUBMOD EN FRANCAIS GRATUITEMENT, TÉLÉCHARGER LOGICIEL CROCOCLIP ELECTRONIQUE GRATUITEMENT, TÉLÉCHARGER PILOTE POUR IMPRIMANTE LEXMARK X2670 GRATUITEMENT, TÉLÉCHARGER ADVANCED ARCHIVE PASSWORD RECOVERY 4.54 GRATUIT, TÉLÉCHARGER DICTIONNAIRE FRANCAIS ARABE STARTIMES GRATUITEMENT, TÉLÉCHARGER EYEBALL CHAT EN FRANAIS GRATUITEMENT. L'accès permet aux personnes à … Internet Explorer, à partir de la version 7. Le but étant d’inciter la famille à reprendre le paiement de ses charges. L’accès permet aux personnes à faibles revenus d’entrer dans un logement par l’octroi d’une subvention ou d’un prêt et l’accord d’une garantie aux bailleurs publics. But opting out of some of these cookies may have an effect on your browsing experience. Il est dédié au logement. Internet Explorer, à partir de la version 7. La MEL a souhaité assurer la continuité des outils mis à disposition pour aider ses partenaires à conseiller les ménages et monter les dossiers de demande. Cette aide au logement est ouverte aux jeunes de moins de 30 ans et aux salariés du secteur privé non agricole. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS - Pour en savoir plus vous pouvez vous rapprocher de: Il concerne plusieurs domaines Le maintien permet aux personnes de bonne foi présentant une dette de TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT - Mot de passe oublié? Mot de passe oublié? Ce dispositif a pour objectif de faciliter l'accès ou le maintien dans un logement autonome, d'une personne répondant à des critères de ressources définis par le règlement intérieur du Fsl. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. Pas-de-Calais Habitat, c'est des centaines d'appartements ou de maisons à louer dans tout le département du Nord-Pas-de-Calais ; Il est inutile de se déplacer à l'accueil de votre Caf. Les demandes sont à déposer auprès des organismes suivants: Internet Explorer, à partir de la version 7. Pour en savoir plus vous pouvez vous rapprocher de: De même tout changement intervenant dans la vie de famille naissance, décès, séparation, diminution ou augmentation de revenus… doit être signalé à la CAF. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT. Périodicité de l’aide. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT - Contact Département Action Sociale Responsable: Retrouvez toutes les conditions d'attribution sur leur site. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUITEMENT - Un dossier se compose de 3 volets: Elle est adressée à tous les allocataires au printemps. Son taux est révisé chaque année par la CAF, en fonction de votre déclaration de ressources annuelles. Le fond de Solidarité Logement est accordé sous réserve de certaines conditions: Cette aide au logement est ouverte aux jeunes de moins de 30 ans et aux salariés du secteur privé non agricole. Cette aide au logement est ouverte aux jeunes de … TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS. Le dépôt de … This category only includes cookies that ensures basic functionalities and security features of the website. Le calcul ne se fait plus uniquement sur les revenus mais également sur une déclaration de patrimoine. These cookies will be stored in your browser only with your consent. Comment estimer le montant de son Allocation Personnalisée d’Autonomie ? TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS. We'll assume you're ok with this, but you can opt-out if you wish. L’accompagnement social permet aux personnes en difficultés de s’insérer durablement dans leur logement par des mesures adaptées. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS. Posted in : Autres. Un dossier se compose de 3 volets: Vous trouverez dkssier l’ensemble des fs, permettant d’établir une demande. Dossier fsl pdf pas de calais: Format Fichier D’archive Système d’exploitation Windows, Mac, Android, iOS Licence Usage Personnel Seulement Taille MBytes Cette aide au logement est ouverte aux dossier fsl pdf a telecharger jeunes de csl de ans et aux salariés du secteur privé non agricole. Le FSL est une aide financière pour les propriétaires et les locataires afin d'accéder ou se maintenir dans le logement. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS - Pour en savoir plus vous pouvez vous rapprocher de: Internet Explorer, à partir de la version 7. La MEL a souhaité assurer la continuité des outils mis à disposition pour aider ses partenaires à conseiller les ménages et monter les dossiers de demande. Pour en savoir plus vous pouvez vous rapprocher de: Ces outils vous permettront notamment d’obtenir une estimation fiable de votre montant d’APL. Mot de passe oublié? Elle est adressée à tous les allocataires au printemps. Les conditions d'attribution varient selon votre département de résidence. Elle est adressée à tous les allocataires au Cette aide au logement est ouverte aux jeunes de … TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUIT. Le calcul ne se fait plus uniquement sur les revenus mais également sur une déclaration de patrimoine. Le fond de Solidarité Logement est accordé sous réserve de certaines conditions: Il concerne plusieurs domaines: Retrouvez toutes les conditions d’attribution sur leur site. Personnes à rétablir les fournitures dès lors qu’il a connaissance de l’enregistrement d’un dossier FSL; La période probatoire. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUIT - Personnes à faibles revenus, selon barême Toute personne âgée de plus de 26 ans peut en bénéficier ou de moins de 26 ans sans charge de famille. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUIT - Le maintien permet aux personnes de bonne foi présentant une dette de loyer de conserver leur … Une période probatoire peut être mise en place dans certains cas laissés à l’appréciation de la commission locale FSL. TÉLÉCHARGER LA NUIT SACRÉE TAHAR BEN JELLOUN PDF GRATUITEMENT, TÉLÉCHARGER NANCY AJRAM YAY SEHER AYOUNO GRATUITEMENT, TÉLÉCHARGER RAMATOULAYE ELLE AIME ÇA FAUT TOUCHER GRATUITEMENT, TÉLÉCHARGER JETCLEAN GRATUIT GRATUITEMENT. Personnes à faibles revenus, selon barême Toute personne âgée de plus de 26 ans peut en bénéficier ou de moins de 26 ans sans charge de famille. avril 24, 2020 admin Pas de commentaire Pilotes. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUIT. Out of these cookies, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are as essential for the working of basic functionalities of the website. Les demandes sont à déposer auprès des organismes suivants: Le maintien permet aux personnes de bonne foi présentant une dette de loyer de conserver leur logement par l’octroi d’une subvention ou d’un prêt pour apurer leur dette. Contact Département Action Sociale Responsable: Les demandes sont à déposer auprès des organismes suivants: Il est dédié au logement. PDF (771 ko) Télécharger. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUIT admin juillet 20, 2019 Leave a comment. Retrouver les plus grands événements sportifs et culturels de la métropole Stade Pierre-Mauroy. Le dépôt de la demande ne peut dépasser un mois après l’entrée dans le logement. Le fond de Solidarité Logement est accordé sous réserve de certaines conditions: Cette aide au logement est ouverte aux jeunes de moins de 30 ans et aux salariés du secteur privé non agricole. tÉlÉcharger dossier fsl nord pas de calais gratuit admin avril 30, 2020 no Comments Bon à savoir Le dossier dûment complété, accompagné de l’ensemble des pièces justificatives nécessaires, est à envoyer à l’unité FSL coordonnées en bas de page pour instruction. This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Attention, vous utilisez actuellement un Navigateur Internet très ancien. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT. You also have the option to opt-out of these cookies. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUIT By admin septembre 24, 2020 Leave a comment. Un dossier FSL doit être constitué auprès du Conseil Général ou de la CAF dont vous dépendez. Contact Département Action Sociale Responsable: Institution Services Découverte Participation. Nos équipes sont entièrement mobilisées pour vous apporter une réponse dans les meilleurs délais. But opting out of some of these cookies may have an effect on your browsing experience. admin décembre 5, 2020. Le fond de Solidarité Logement est accordé sous réserve de certaines conditions: Internet Explorer, à partir de la version 7. PDF (247 ko) Télécharger. tÉlÉcharger dossier fsl pdf pas de calais admin juillet 21, 2019 Leave a comment Pour en savoir plus vous pouvez vous rapprocher de: Il concerne plusieurs domaines: Le maintien permet aux personnes de bonne foi présentant une dette de loyer de conserver leur logement par l’octroi d’une subvention ou d’un prêt pour apurer leur dette. 3 B.P. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT - Pour en savoir plus vous pouvez vous rapprocher de: Les demandes sont à déposer auprès des organismes suivants: Retrouvez toutes les … Il est dédié au logement. Personnes à faibles revenus, selon … TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUIT - L'accompagnement logement Pour les demandes d'accompagnement logement, une fiche repérage doit … Retrouvez toutes les conditions d'attribution sur leur site. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUIT - Cette aide au logement est ouverte aux jeunes de moins de 30 ans et aux salariés du secteur privé non … Le locataire rembourse ensuite, sans frais ni intérêts, les sommes avancées. Les jeunes de moins de 26 ans peuvent bénéficier du FSLsous réserve : 1. d’être en rupture familiale, isolé ou décohabité 2. d’être dans un parcours postscolaire d’insertion professionnelle 3. qu’ils disposent d’un minimum de ressourc… TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUIT . Out of these cookies, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are as essential for the working of basic functionalities of the website. Institution Services Découverte Participation. Le fond de Solidarité Logement est accordé sous réserve de certaines conditions: Cette aide au logement est ouverte aux jeunes de moins de 30 ans et aux salariés du secteur privé non agricole. Pour en savoir plus vous pouvez vous rapprocher de: Mot de passe oublié? admin, mars 12, 2020. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUITEMENT L’accès permet aux personnes à faibles revenus d’entrer dans un logement par l’octroi d’une subvention ou d’un prêt et l’accord d’une garantie aux bailleurs publics. Cliquez sur Fermer pour les accepter. L’accompagnement social permet aux personnes en difficultés de s’insérer durablement dans leur logement par des mesures adaptées. octobre 20, 2019 posted by admin. Le locataire rembourse ensuite, dkssier frais ni intérêts, les sommes avancées. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL PDF PAS DE CALAIS GRATUIT By admin septembre 24, 2020 Leave a comment. Son taux est révisé chaque année par la CAF, en fonction de votre déclaration de ressources annuelles. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS GRATUIT. Contact Mentions légales Plan du site. TÉLÉCHARGER DOSSIER FSL NORD PAS DE CALAIS - Ces outils vous permettront notamment d'obtenir une estimation fiable de votre montant d'APL. Pas-de-Calais habitat. Il concerne plusieurs domaines: Pour calculer les indicateurs d’éligibilité: Visiter en illimité les musées de la métropole avec le pass C’art La C’art. Rechercher : Réseau; décembre 27, 2020 admin no Comments. Ces outils vous permettront notamment d’obtenir une estimation fiable de votre montant d’APL. Le dépôt de la demande ne …